Permis de construire Logement N° 08405216S0015

Permis de construire n° 08405216S0015 à Grambois pour 127 m² de logement, La Grande Bastide Lot N 16

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2016

Dossier PC n° 08405216S0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08405216S0015 a été délivré le 27 juin 2016 à Grambois (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse La Grande Bastide Lot N 16.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 624 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/04/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/08/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence G 334, G 6, G 5. La base rapproche 7 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 88 permis de construire et déclarations préalables à Grambois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

624 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/08/2016

Achèvement (DAACT)

01/04/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/04/2017
Autorisation
27/06/2016
Chantier (DOC)
09/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2017

Localisation du projet à Grambois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

G 334 G 6 G 5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N 16

Territoires administratifs

Commune
Grambois Code postal 84240 Identifiant INSEE 84052
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 624 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 127 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROGNES (13840)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405216S0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 juin 2016
Date de dépôt 01/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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