Permis de construire Logement N° 08405216S0025

Permis de construire n° 08405216S0025 à Grambois pour 68 m² de logement, 402 route de la Tour d'Aigues

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2016

Dossier PC n° 08405216S0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 septembre 2016 à Grambois (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08405216S0025 porte sur un projet situé 402 route de la Tour d'Aigues.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 68 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 68 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 950 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/09/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/02/2017, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 337. Sur la même voie, route de la Tour d'Aigues, la base recense 2 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 88 permis de construire et déclarations préalables à Grambois, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 950 m²

Surface existante avant

68 m²

Surface créée

68 m²

Surface totale après

68 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2017. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2017

Achèvement (DAACT)

01/09/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/09/2017
Autorisation
09/09/2016
Chantier (DOC)
13/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2017

Localisation du projet à Grambois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grambois Code postal 84240 Identifiant INSEE 84052
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 68 m² existants et construit 68 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 4 950 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 68 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 68 m² d'habitation.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 68 m² 68 m² 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 68 m²
Total 68 m² 68 m² 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 68 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUMONT-DE-PERTUIS (84120)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405216S0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 septembre 2016
Date de dépôt 01/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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