Permis de construire Mixte N° 08402014S0001

Permis de construire n° 08402014S0001 à Bonnieux pour 263 m² de logement et locaux, Av Des Tilleuls Lot Les Cerisiers Lot N 2

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2014

Dossier PC n° 08402014S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bonnieux (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08402014S0001 a été délivré le 26 mai 2014, pour un projet situé Av Des Tilleuls Lot Les Cerisiers Lot N 2.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 263 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale mixte. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+. La surface se répartit entre 88 m² d'habitation et 175 m² de locaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1878, C1876. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). L'ensemble des 104 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bonnieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 020 m²

Surface créée

263 m²

Variation nette

+263 m²

Surface totale après

263 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
26/05/2014
3
Chantier (DOC)
15/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bonnieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1878 C1876

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Les Cerisiers Lot N 2

Territoires administratifs

Commune
Bonnieux Code postal 84480 Identifiant INSEE 84020
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Locaux 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 263 m² 0 m² 0 m² 0 m² 263 m² 263 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
dont Bureaux 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total locaux 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - 1 2
- - - 50,0 % - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAUBEC (84660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08402014S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 mai 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 263 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Av Des Tilleuls Lot Les Cerisiers Lot N 2, à Bonnieux (84480).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 26 mai 2014, ouverture de chantier le 15 décembre 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 88 m² d'habitation et 175 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08402014S0001, déposé en mairie de Bonnieux.

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