Permis de construire Logement N° 08400221S0016

Permis de construire n° 08400221S0016 à Ansouis pour 1 026 m² de logement, Chemin De Pertuis Le Colombier

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 août 2022

Dossier PC n° 08400221S0016

Demandeur

MAP DEVELOPPEMENT URBAIN

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 août 2022 à Ansouis (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08400221S0016 porte sur un projet situé Chemin De Pertuis Le Colombier. Le dossier a été déposé par MAP DEVELOPPEMENT URBAIN.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 026 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 653 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 14 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 11 T2 et 2 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E512, 0E328, 0E365. Le dossier a été instruit en 1 an 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ansouis.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 653 m²

Surface créée

1 026 m²

Variation nette

+1 026 m²

Surface totale après

1 026 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 août 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
09/08/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ansouis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0E512 0E328 0E365

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Colombier

Territoires administratifs

Commune
Ansouis Code postal 84240 Identifiant INSEE 84002
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 026 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 026 m² 1 026 m²
Total 0 m² 1 026 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 026 m² 1 026 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements collectifs 14
Collectifs hors résidence 14

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 11 2 - - - 14
7,1 % 78,6 % 14,3 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MAP DEVELOPPEMENT URBAIN

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
947894168
SIRET
94789416800014
Code APE (NAF)
41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Localisation
AIX EN PROVENCE (13290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08400221S0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 août 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements en collectif, pour 1 026 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 653 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin De Pertuis Le Colombier, à Ansouis (84240).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par MAP DEVELOPPEMENT URBAIN et accordée le 9 août 2022.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 août 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 11 T2 et 2 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08400221S0016, déposé en mairie d'Ansouis.

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