Permis de construire Logement N° 08313715C0040

Permis de construire n° 08313715C0040 à Toulon pour 760 m² de logement, 18 Rue Gimelli

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2015

Dossier PC n° 08313715C0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08313715C0040 a été délivré le 1 juin 2015 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 18 Rue Gimelli.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 760 m² de surface de plancher sur un terrain de 200 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 14 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T1 et 12 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CO251. L'ensemble des 1 430 permis de construire et déclarations préalables référencés à Toulon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

200 m²

Surface créée

760 m²

Variation nette

+760 m²

Surface totale après

760 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2019. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

1 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/03/2017

Achèvement (DAACT)

15/01/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

3 ans 7 mois

Dépôt
15/01/2019
Autorisation
01/06/2015
Chantier (DOC)
07/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2019

Localisation du projet à Toulon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CO251

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 760 m² 0 m² 0 m² 0 m² 760 m² 760 m²
Total 0 m² 760 m² 0 m² 0 m² 0 m² 760 m² 760 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements collectifs 14
Collectifs hors résidence 14

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 12 - - - - 14
14,3 % 85,7 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDEAUX CEDEX (33076)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313715C0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 juin 2015
Date de dépôt 15/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements en collectif, pour 760 m² de surface de plancher sur un terrain de 200 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 18 Rue Gimelli, à Toulon (83000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 juin 2015, ouverture de chantier le 7 mars 2017, achèvement déclaré le 15 janvier 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1 et 12 T2.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08313715C0040, déposé en mairie de Toulon.

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