Permis de construire Logement N° 08313714C0046

Permis de construire n° 08313714C0046 à Toulon pour 157 m² de logement, 7B impasse Calvi

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2014

Dossier PC n° 08313714C0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 juin 2014 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08313714C0046 porte sur un projet situé 7B impasse Calvi.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 940 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/10/2014, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AV 222. Le catalogue recense 1 491 permis de construire et déclarations préalables à Toulon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

940 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
21/10/2014
Autorisation
16/06/2014
3
Chantier (DOC)
21/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Toulon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AV 222

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 940 m², avec piscine.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 157 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULON (83000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313714C0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 juin 2014
Date de dépôt 21/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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