Permis de construire n° 08311517X0091 à Sainte-Maxime pour 265 m² de logement, Meinier
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2017
Dossier PC n° 08311517X0091
Demandeur
MAX HILLS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08311517X0091, délivré le 30 novembre 2017 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Meinier. La demande émane du marchand de biens MAX HILLS.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 122 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 265 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 923 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 22/02/2018, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AD 402. Sur la même voie, Meinier, la base recense 2 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
22/02/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 122 m² existants et construit 265 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 923 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 265 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 122 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 122 m² à 265 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 122 m² | 265 m² | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 143 m² | 265 m² |
| Total | 122 m² | 265 m² | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 143 m² | 265 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 122 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par le marchand de biens MAX HILLS, une SAS basée à Sainte-Maxime.
Demandeur
MAX HILLS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 823008404
- SIRET
- 82300840400019
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2016
- Localisation
- SAINTE-MAXIME (83120)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311517X0091 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 22/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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