Permis de construire n° 08311515X0058 à Sainte-Maxime pour 408 m² de logement, 4 B Av Maurin des Maures
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Décision du 25 novembre 2015
Dossier PC n° 08311515X0058
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08311515X0058, ayant fait l'objet d'une décision le 25 novembre 2015 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 4 B Av Maurin des Maures.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, tous des T4. D'après le dossier, les logements étaient destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 408 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 867 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AF 45, AF 46, AF 669. Sur la même voie, avenue Maurin des Maures, la base recense 8 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
25 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 4 867 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements étaient destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 408 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 208 m² d'habitation.
La surface de plancher devait passer de 208 m² à 616 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 m² | 408 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 408 m² | 616 m² |
| Total | 208 m² | 408 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 408 m² | 616 m² |
Typologie des logements
Le programme prévoyait 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 3 logements devaient tous être des T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 3 | - | - | 3 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE CEDEX 2 (38030)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311515X0058 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 25 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 16/11/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue Maurin des Maures à Sainte-Maxime (83120)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés avenue Maurin des Maures depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.