Permis de construire n° 08311515X0053 à Sainte-Maxime pour 167 m² de logement, Chem Du Meinier
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 10 décembre 2015
Dossier PC n° 08311515X0053
Demandeur
MAISONS LES NATURELLES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08311515X0053, délivré le 10 décembre 2015 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chem Du Meinier. Le dossier a été déposé par MAISONS LES NATURELLES.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 930 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD407. Ce dossier s'inscrit parmi les 609 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Maxime.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/06/2022. Le chantier a duré 3 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
19/11/2018
Achèvement (DAACT)
28/06/2022
Délai autorisation - chantier
2 ans 11 mois
Durée du chantier
3 ans 7 mois
Délai total
6 ans 6 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 m² | 167 m² | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 37 m² | 167 m² |
| Total | 130 m² | 167 m² | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 37 m² | 167 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MAISONS LES NATURELLES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 418224044
- SIRET
- 41822404400010
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME - 20-49 salariés
- Année de création
- 1998
- Localisation
- BUIGNY-LÈS-GAMACHES (80220)
Autres dossiers de MAISONS LES NATURELLES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311515X0053 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 19/11/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |