Permis de construire n° 08311515X0051 à Sainte-Maxime pour 1 753 m² de logement, 9537 La Croisette
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 12 novembre 2015
Dossier PC n° 08311515X0051
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08311515X0051 a été délivré le 12 novembre 2015 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 9537 La Croisette.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 13 logements individuels. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 1 753 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 9 745 m², soit 135 m² par logement.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/06/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2016, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle F 2889. La voie, La Croisette, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/06/2020. Le chantier a duré 4 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
12 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2016
Achèvement (DAACT)
09/06/2020
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
4 ans
Délai total
4 ans 6 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 0 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 9 745 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 13 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier déclarait 1 753 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 13 logements, soit un ratio de 135 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 753 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 753 m² | 1 753 m² |
| Total | 0 m² | 1 753 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 753 m² | 1 753 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 13 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements de quatre pièces et plus sont majoritaires : 10 sur 13.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 13 |
| Logements individuels | 13 |
| Individuels groupés | 13 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 3 | 4 | 4 | 2 | 13 |
| - | - | 23,1 % | 30,8 % | 30,8 % | 15,4 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIOUDE (43100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311515X0051 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 12 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 09/06/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, La Croisette à Sainte-Maxime (83120)
Les 6 autres permis de construire recensés sur la voie La Croisette depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.