Permis de construire Logement N° 08310622B0045

Permis de construire n° 08310622B0045 à Rocbaron pour 120 m² de logement, 170 allée des Comtes de Proven

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2022

Dossier PC n° 08310622B0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08310622B0045 a été délivré le 1 décembre 2022 à Rocbaron (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 170 allée des Comtes de Proven.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 477 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/01/2023, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AR 97. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La voie, allée des Comtes de Proven, compte 17 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Le catalogue recense 579 permis de construire et déclarations préalables à Rocbaron, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

477 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/01/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

23/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
23/01/2023
Autorisation
01/12/2022
3
Chantier (DOC)
23/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rocbaron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rocbaron

Territoires administratifs

Commune
Rocbaron Code postal 83136 Identifiant INSEE 83106
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 477 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCBARON (83136)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08310622B0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 1 décembre 2022
Date de dépôt 23/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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