Permis de construire Logement N° 08310622B0041

Permis de construire n° 08310622B0041 à Rocbaron pour 87 m² de logement, 133 allée des Comtes de Proven

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2022

Dossier PC n° 08310622B0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08310622B0041, délivré le 7 novembre 2022 à Rocbaron (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 133 allée des Comtes de Proven.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 446 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AR 91. La voie, allée des Comtes de Proven, compte 17 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 579 permis de construire et déclarations préalables à Rocbaron, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

446 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 novembre 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
07/11/2022
2
Autorisation
07/11/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rocbaron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rocbaron

Territoires administratifs

Commune
Rocbaron Code postal 83136 Identifiant INSEE 83106
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 446 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 87 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA GARDE (83130)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08310622B0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 novembre 2022
Date de dépôt 07/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, allée des Comtes de Proven à Rocbaron (83136)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rocbaron

Autres types d'autorisations à Rocbaron