Permis de construire n° 08308722N0038 à Nans-les-Pins pour 441 m² de locaux, Rd 560 Domaine De Triennes
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2023
Dossier PC n° 08308722N0038
Demandeur
TRIENNES
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rd 560 Domaine De Triennes, le permis de construire n° 08308722N0038 a été délivré le 20 janvier 2023 à Nans-les-Pins (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le demandeur déclaré est TRIENNES.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 441 m² de surface de plancher sur un terrain de 552 893 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 441 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A162, A163, A164. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 446 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nans-les-Pins est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/12/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
04/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Nans-les-Pins
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Domaine De Triennes
Territoires administratifs
- Commune
- Nans-les-Pins Code postal 83860 Identifiant INSEE 83087
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 242 m² | 441 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 441 m² | 3 683 m² |
| Total | 3 242 m² | 441 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 441 m² | 3 683 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 242 m² | 441 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 441 m² | 3 683 m² |
| Total locaux | 3 242 m² | 441 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 441 m² | 3 683 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TRIENNES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 377845649
- SIRET
- 37784564900013
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Taille d'entreprise
- 10-19 salariés
- Année de création
- 1990
- Localisation
- NANS-LES-PINS (83860)
Autres dossiers de TRIENNES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08308722N0038 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |