Permis de construire n° 08308717N0088 à Nans-les-Pins pour 1 023 m² de locaux, Rn 560 Le Logis De Nans
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2017
Dossier PC n° 08308717N0088
Demandeur
TRIENNES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08308717N0088 a été délivré le 15 décembre 2017 à Nans-les-Pins (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Rn 560 Le Logis De Nans. TRIENNES figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 023 m² de surface de plancher sur un terrain de 110 343 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 023 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A162, A217. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 448 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nans-les-Pins.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 décembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
06/04/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Nans-les-Pins
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Logis De Nans
Territoires administratifs
- Commune
- Nans-les-Pins Code postal 83860 Identifiant INSEE 83087
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 219 m² | 1 023 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 023 m² | 3 242 m² |
| Total | 2 219 m² | 1 023 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 023 m² | 3 242 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 219 m² | 1 023 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 023 m² | 3 242 m² |
| Total locaux | 2 219 m² | 1 023 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 023 m² | 3 242 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TRIENNES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 377845649
- SIRET
- 37784564900013
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Taille d'entreprise
- 10-19 salariés
- Année de création
- 1990
- Localisation
- NANS LES PINS (83860)
Autres dossiers de TRIENNES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08308717N0088 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |