Permis de construire Logement N° 08304920C0067

Permis de construire n° 08304920C0067 à Cuers pour 92 m² de logement, 60 Avenue Du Commandant Lofi

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 27 mai 2021

Dossier PC n° 08304920C0067

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08304920C0067 a fait l'objet d'une décision le 27 mai 2021, pour un projet situé 60 Avenue Du Commandant Lofi.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AI207P. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 785 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuers.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

27/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

34 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

27 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Cuers

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AI207P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 34 m² 92 m² 0 m² 34 m² 0 m² 58 m² 92 m²
Total 34 m² 92 m² 0 m² 34 m² 0 m² 58 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA FARLEDE (83210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304920C0067
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 27 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 60 Avenue Du Commandant Lofi, à Cuers (83390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 27 mai 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08304920C0067, déposé en mairie de Cuers.

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