Permis de construire Logement N° 08304921C0002

Permis de construire n° 08304921C0002 à Cuers pour 252 m² de logement, 361 rue Jean Francois Siri

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2021

Dossier PC n° 08304921C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08304921C0002 a été délivré le 21 mai 2021, pour un projet situé 361 rue Jean Francois Siri.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, après démolition des 142 m² existants. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. 252 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 693 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/07/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/10/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 37. La voie, rue Jean-Francois Siri, compte 16 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 808 permis de construire et déclarations préalables à Cuers, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

693 m²

Surface existante avant

142 m²

Surface créée

252 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

252 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/07/2022. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

21 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/10/2021

Achèvement (DAACT)

18/07/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
18/07/2022
Autorisation
21/05/2021
Chantier (DOC)
25/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
18/07/2022

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 37

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 142 m² existants et construit 252 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 693 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 252 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 142 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 142 m² à 252 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 142 m² 252 m² 0 m² 142 m² 0 m² 110 m² 252 m²
Total 142 m² 252 m² 0 m² 142 m² 0 m² 110 m² 252 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 142 m² d'habitation démolis.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULON (83200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304921C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 mai 2021
Date de dépôt 18/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue Jean-Francois Siri à Cuers (83390)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cuers

Autres types d'autorisations à Cuers