Déclaration préalable n° 08304921C0063 à Cuers pour 1 955 m² de locaux, La Maure
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2021
Dossier DP n° 08304921C0063
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 08304921C0063 a été accordée le 16 juin 2021 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse La Maure.
Cette déclaration préalable concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le dossier déclare 1 955 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 18 040 m².
Le dossier de cette déclaration préalable enregistre l'achèvement des travaux au 09/11/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/07/2021, soit 1 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 5 mois. Pour les dossiers déposés en 2021 dans le Var, la médiane d'instruction atteint environ 7 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré E 164, E 165. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, La Maure, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Ce dossier fait partie des 808 permis de construire et déclarations préalables à Cuers référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/11/2021. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
16 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
16/07/2021
Achèvement (DAACT)
09/11/2021
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 18 040 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 1 955 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 2 900 m² à 4 855 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 900 m² | 1 955 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 955 m² | 4 855 m² |
| Total | 2 900 m² | 1 955 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 955 m² | 4 855 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 900 m² | 1 955 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 955 m² | 4 855 m² |
| Total locaux | 2 900 m² | 1 955 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 955 m² | 4 855 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUERS (83390)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08304921C0063 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles E 164, E 165 à Cuers (83390)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, La Maure à Cuers (83390)
L’autre dossier recensé sur la voie La Maure depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.