Permis de construire n° 08303421C0086 à Carqueiranne pour 79 m² de logement, 10 avenue Jean Jaures
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 25 janvier 2022
Dossier PC n° 08303421C0086
Demandeur
KY
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 janvier 2022 à Carqueiranne (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303421C0086 porte sur un projet situé 10 avenue Jean Jaures. La demande émane de KY.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 79 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 257 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/07/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/01/2023, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 123. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, avenue Jean Jaures, la base recense 11 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 395 permis de construire et déclarations préalables à Carqueiranne, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/07/2025. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
25 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/01/2023
Achèvement (DAACT)
15/07/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Durée du chantier
2 ans 6 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Carqueiranne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carqueiranne Code postal 83320 Identifiant INSEE 83034
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 257 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 79 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 79 m² |
| Total | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 79 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par KY, une société par actions simplifiée (SAS) basée à La Garde. Son activité déclarée est les activités des sociétés holding. Ce demandeur a déposé 10 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 6 communes, avec une première décision en 2013.
Demandeur
KY
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 798990818
- SIRET
- 79899081800014
- Code APE (NAF)
- 64.20Z - Activités des sociétés holding
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2013
- Localisation
- LA GARDE (83130)
Autres dossiers de KY
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08303421C0086 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 25 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 15/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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