Permis de construire Logement N° 08303421C0054

Permis de construire n° 08303421C0054 à Carqueiranne pour 133 m² de logement, Les Roubauds Lotissement Viyo Lot N_2

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2022

Dossier PC n° 08303421C0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carqueiranne (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303421C0054 a été délivré le 11 janvier 2022, pour un projet situé Les Roubauds Lotissement Viyo Lot N_2.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 453 m², le programme représente 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/03/2022, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BB 75. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Les Roubauds, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 395 permis de construire et déclarations préalables à Carqueiranne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

453 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
10/03/2022
Autorisation
11/01/2022
3
Chantier (DOC)
10/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carqueiranne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BB 75

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Viyo Lot N_2

Territoires administratifs

Commune
Carqueiranne Code postal 83320 Identifiant INSEE 83034
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 453 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SANARY-SUR-MER (83110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303421C0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 janvier 2022
Date de dépôt 10/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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