Permis de construire Logement N° 08300921T0054

Permis de construire n° 08300921T0054 à Bandol pour 232 m² de logement, Vallongue

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2022

Dossier PC n° 08300921T0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 juin 2022 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300921T0054 porte sur un projet situé Vallongue.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T5. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 232 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 7 290 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 25/11/2024, soit 2 ans 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AT 199. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Vallongue, la base recense un autre dossier depuis 2022. Ce dossier fait partie des 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 290 m²

Surface créée

232 m²

Variation nette

+232 m²

Surface totale après

232 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
25/11/2024
Autorisation
01/06/2022
3
Chantier (DOC)
25/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT 199

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 7 290 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 232 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²
Total 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEILLONS-SOURCE-D'ARGENS (83470)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300921T0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 juin 2022
Date de dépôt 25/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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