Permis de construire Logement N° 08300921T0054

Permis de construire n° 08300921T0054 à Bandol pour 232 m² de logement, Vallongue

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2022

Dossier PC n° 08300921T0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 juin 2022 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300921T0054 porte sur un projet situé Vallongue.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 290 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AT199. Le dossier a été instruit en 1 an 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 436 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bandol.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 290 m²

Surface créée

232 m²

Variation nette

+232 m²

Surface totale après

232 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
01/06/2022
3
Chantier (DOC)
25/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT199

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²
Total 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEILLONS-SOURCE-D ARGENS (83470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300921T0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 290 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Vallongue, à Bandol (83150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 juin 2022, ouverture de chantier le 25 novembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08300921T0054, déposé en mairie de Bandol.

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