Permis de construire Logement N° 08300420K0033

Permis de construire n° 08300420K0033 aux Arcs pour 108 m² de logement, Lotissement Lou Galoubet Lot N_ 3

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 avril 2021

Dossier PC n° 08300420K0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 avril 2021 aux Arcs (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300420K0033 porte sur un projet situé Lotissement Lou Galoubet Lot N_ 3.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 781 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/04/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle E 1661, E 1667, E 2024. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 281 permis de construire et déclarations préalables aux Arcs, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

781 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/04/2023. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2021

Achèvement (DAACT)

06/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
06/04/2023
Autorisation
09/04/2021
Chantier (DOC)
01/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
06/04/2023

Localisation du projet aux Arcs

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E 1661 E 1667 E 2024

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 3

Territoires administratifs

Commune
Les Arcs Code postal 83460 Identifiant INSEE 83004
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 781 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 108 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ARCS (83460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300420K0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 avril 2021
Date de dépôt 06/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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