Permis de construire Logement N° 08300416K0033

Permis de construire n° 08300416K0033 aux Arcs pour 81 m² de logement, Gueringuier

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2017

Dossier PC n° 08300416K0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 janvier 2017 aux Arcs (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300416K0033 porte sur un projet situé Gueringuier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 140 m², le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/10/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/02/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 2413, C 658. La base référence 6 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, Gueringuier, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 281 permis de construire et déclarations préalables aux Arcs, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

140 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/10/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2017

Achèvement (DAACT)

13/10/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

9 mois

Dépôt
13/10/2017
Autorisation
13/01/2017
Chantier (DOC)
22/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
13/10/2017

Localisation du projet aux Arcs

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C 2413 C 658

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Arcs Code postal 83460 Identifiant INSEE 83004
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 140 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA VALETTE-DU-VAR (83160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300416K0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 janvier 2017
Date de dépôt 13/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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