Permis de construire Logement N° 08300414K0032

Permis de construire n° 08300414K0032 aux Arcs pour 90 m² de logement, Gueringuier Lotissement Les Farfalles

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 février 2015

Dossier PC n° 08300414K0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300414K0032 a été délivré le 11 février 2015 aux Arcs (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Gueringuier Lotissement Les Farfalles.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 229 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/04/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/07/2015, soit 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 2551, C 2611. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Gueringuier, la base recense 4 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 281 permis de construire et déclarations préalables aux Arcs, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 229 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2015

Achèvement (DAACT)

15/04/2016

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/04/2016
Autorisation
11/02/2015
Chantier (DOC)
11/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2016

Localisation du projet aux Arcs

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C 2551 C 2611

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Farfalles

Territoires administratifs

Commune
Les Arcs Code postal 83460 Identifiant INSEE 83004
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 229 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ARCS (83460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300414K0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 février 2015
Date de dépôt 15/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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