Permis de construire Logement N° 0821342500016

Permis de construire n° 0821342500016 à Nègrepelisse pour 147 m² de logement, 365 Vieille Route De Saint Eti

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2025

Dossier PC n° 0821342500016

Demandeur

SCI AYROLES KM

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 365 Vieille Route De Saint Eti, le permis de construire n° 0821342500016 a été délivré le 26 mai 2025 à Nègrepelisse (Tarn-et-Garonne, Occitanie). Le demandeur déclaré est SCI AYROLES KM.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 126 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK1056, ZK1057, ZK1059. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 478 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nègrepelisse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 126 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
26/05/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nègrepelisse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZK1056 ZK1057 ZK1059

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nègrepelisse Code postal 82800 Identifiant INSEE 82134
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI AYROLES KM

Voir les 3 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
833615628
SIRET
83361562800017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2017
Localisation
MONTEILS (82300)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0821342500016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82134 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 126 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 365 Vieille Route De Saint Eti, à Nègrepelisse (82800).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI AYROLES KM et accordée le 26 mai 2025.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 26 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0821342500016, déposé en mairie de Nègrepelisse.

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