Permis de construire Logement N° 08128822R0009

Permis de construire n° 08128822R0009 à Sorèze pour 69 m² de logement, Imp Alphonse Viguier

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2022

Dossier PC n° 08128822R0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 juin 2022 à Sorèze (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08128822R0009 porte sur un projet situé Imp Alphonse Viguier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 69 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0E277. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 275 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorèze.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

69 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

69 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 juin 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
21/06/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorèze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0E277

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 81540

Territoires administratifs

Commune
Sorèze Code postal 81540 Identifiant INSEE 81288
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 69 m²
Total 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 69 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHUZAC (81540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08128822R0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 69 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Imp Alphonse Viguier, à Sorèze (81540).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 juin 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08128822R0009, déposé en mairie de Sorèze.

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