Permis de construire n° 08128424A1014 au Sequestre pour 73 m² de logement, 42 rue des Mesanges Zac Camp Countal Lot 69
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 octobre 2024
Dossier PC n° 08128424A1014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 octobre 2024 au Sequestre (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08128424A1014 porte sur un projet situé 42 rue des Mesanges Zac Camp Countal Lot 69.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 220 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/08/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/01/2025, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AS 319. La voie, rue des Mesanges, compte 41 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2024. Ce dossier fait partie des 394 permis de construire et déclarations préalables au Sequestre référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/08/2025. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
17 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2025
Achèvement (DAACT)
06/08/2025
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet au Sequestre
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Zac Camp Countal Lot 69
Territoires administratifs
- Commune
- Le Sequestre Code postal 81990 Identifiant INSEE 81284
- Département
- Tarn (81)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 220 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| Total | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE SEQUESTRE (81990)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08128424A1014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81284 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 17 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 17/10/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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