Permis de construire Logement N° 08110520T0029

Permis de construire n° 08110520T0029 à Graulhet pour 93 m² de logement, 56 avenue Jean Jacques Rousse

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2020

Dossier PC n° 08110520T0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08110520T0029 a été délivré le 30 novembre 2020 à Graulhet (Tarn, Occitanie), pour un projet situé 56 avenue Jean Jacques Rousse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 495 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/11/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/05/2022, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 183. Sur la même voie, avenue Jean-Jacques Rousse, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 595 permis de construire et déclarations préalables à Graulhet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

495 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/11/2023. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/05/2022

Achèvement (DAACT)

23/11/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
23/11/2023
Autorisation
30/11/2020
Chantier (DOC)
17/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
23/11/2023

Localisation du projet à Graulhet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM 183

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Graulhet Code postal 81300 Identifiant INSEE 81105
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 495 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08110520T0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 novembre 2020
Date de dépôt 23/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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