Permis de construire Locaux N° 08107723A0006

Permis de construire n° 08107723A0006 à Curvalle pour 684 m² de locaux, Zone De Carmenel

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2023

Dossier PC n° 08107723A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 décembre 2023 à Curvalle (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08107723A0006 porte sur un projet situé Zone De Carmenel.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 684 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 684 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D1983. Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Curvalle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

684 m²

Variation nette

+684 m²

Surface totale après

684 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
15/10/2025
Autorisation
14/12/2023
3
Chantier (DOC)
15/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Curvalle

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

D1983

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Curvalle Code postal 81250 Identifiant INSEE 81077
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 684 m² 0 m² 0 m² 0 m² 684 m² 684 m²
Total 0 m² 684 m² 0 m² 0 m² 0 m² 684 m² 684 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 684 m² 0 m² 0 m² 0 m² 684 m² 684 m²
dont Bureaux 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
dont Entrepôt 0 m² 560 m² 0 m² 0 m² 0 m² 560 m² 560 m²
Total locaux 0 m² 684 m² 0 m² 0 m² 0 m² 684 m² 684 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13006)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08107723A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 décembre 2023
Date de dépôt 15/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 684 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Zone De Carmenel, à Curvalle (81250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 décembre 2023, ouverture de chantier le 15 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08107723A0006, déposé en mairie de Curvalle.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Curvalle

Autres types d'autorisations à Curvalle