Permis de construire Locaux N° 08106615B0001

Permis de construire n° 08106615B0001 à Caucalières pour 2 046 m² de locaux, L Auriol Vieux

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2016

Dossier PC n° 08106615B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08106615B0001, délivré le 21 mars 2016 à Caucalières (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé L Auriol Vieux.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 046 m² de surface de plancher sur un terrain de 75 130 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 046 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A267. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caucalières.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

75 130 m²

Surface créée

2 046 m²

Variation nette

+2 046 m²

Surface totale après

2 046 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
21/03/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caucalières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A267

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Auriol Vieux

Territoires administratifs

Commune
Caucalières Code postal 81200 Identifiant INSEE 81066
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 046 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 046 m² 2 046 m²
Total 0 m² 2 046 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 046 m² 2 046 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 2 046 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 046 m² 2 046 m²
Total locaux 0 m² 2 046 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 046 m² 2 046 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAUCALIERES (81200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08106615B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81066 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 046 m² de surface de plancher sur un terrain de 75 130 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé L Auriol Vieux, à Caucalières (81200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 21 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08106615B0001, déposé en mairie de Caucalières.

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