Permis de construire Locaux N° 08103824T0022

Permis de construire n° 08103824T0022 à Brens pour 1 815 m² de locaux, Lendreve Haute

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2025

Dossier PC n° 08103824T0022

Demandeur

DE GOUSSILLES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08103824T0022 a été délivré le 20 janvier 2025 à Brens (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Lendreve Haute. DE GOUSSILLES figure comme demandeur du dossier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 815 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 053 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 815 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZL119, ZL198. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 257 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

23 053 m²

Surface créée

1 815 m²

Variation nette

+1 815 m²

Surface totale après

1 815 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
20/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZL119 ZL198

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lendreve Haute

Territoires administratifs

Commune
Brens Code postal 81600 Identifiant INSEE 81038
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 815 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 815 m² 1 815 m²
Total 0 m² 1 815 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 815 m² 1 815 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 815 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 815 m² 1 815 m²
dont Entrepôt 0 m² 1 815 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 815 m² 1 815 m²
Total locaux 0 m² 1 815 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 815 m² 1 815 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DE GOUSSILLES

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN
828416305
SIRET
82841630500013
Code APE (NAF)
01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
Année de création
2017
Localisation
BRENS (81600)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08103824T0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 815 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 053 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lendreve Haute, à Brens (81600).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par DE GOUSSILLES et accordé le 20 janvier 2025.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08103824T0022, déposé en mairie de Brens.

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