Permis de construire Logement N° 08103822T0031

Permis de construire n° 08103822T0031 à Brens pour 90 m² de logement, Route De Montans Lot 23 Le

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2022

Dossier PC n° 08103822T0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08103822T0031 a été délivré le 15 novembre 2022 à Brens (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Route De Montans Lot 23 Le.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F1302. L'ensemble des 257 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/04/2023. Le chantier a été mené en 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

06/02/2023

Achèvement (DAACT)

06/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 mois

Délai total

près de 5 mois

Dépôt
06/04/2023
Autorisation
15/11/2022
Chantier (DOC)
06/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/04/2023

Localisation du projet à Brens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F1302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brens Code postal 81600 Identifiant INSEE 81038
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBI (81000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08103822T0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 novembre 2022
Date de dépôt 06/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Route De Montans Lot 23 Le, à Brens (81600).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 novembre 2022, ouverture de chantier le 6 février 2023, achèvement déclaré le 6 avril 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08103822T0031, déposé en mairie de Brens.

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