Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le catalogue recense 146 permis de construire et déclarations préalables à Aussillon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 mai 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

21/05/2014

Autorisation

21/05/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aussillon

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Aussillon Code postal 81200 Identifiant INSEE 81021
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	93 m²	0 m²	0 m²	0 m²	93 m²	93 m²
Total	0 m²	93 m²	0 m²	0 m²	0 m²	93 m²	93 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MAZAMET (81200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08102114B0005
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	81021 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	21 mai 2014
Date de dépôt	21/05/2014
Dernière mise à jour (DPC)	06/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Aussillon

PC n°08102114B0002 Logement Terminé

rue des Cedres

Aussillon (81200)

Nouvelle construction

12 mars 2014 90 m² SDP

PC n°08102114B0003 Logement Terminé

15Bis Rue des Ecoles

Aussillon (81200)

Nouvelle construction

05 mai 2014 196 m² SDP

PC n°08102114B0004 Logement Terminé

4 rue des Rainettes Lotissement de la Prade

Aussillon (81200)

Nouvelle construction

21 mai 2014 89 m² SDP

PC n°08102114B0007 Locaux Commencé

place des Marronniers

Aussillon (81200)

Nouvelle construction

08 oct. 2014 441 m² SDP COMMUNE D AUSSILLON

DP n°08102114B0047 Locaux Autorisé

La Rougearie

Aussillon (81200)

Extension sans transformation

27 nov. 2014 10 m² SDP ASSOCIATION LES BUISSONNETS

PC n°08102114B0010 Locaux Commencé

104 avenue de Toulouse

Aussillon (81200)

Extension sans transformation

16 janv. 2015 45 m² SDP ADAR

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Permis de démolir à Aussillon

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