Permis de construire Logement N° 08018313M0002

Permis de construire n° 08018313M0002 à Cerisy-Buleux pour 94 m² de logement, rue de Cerisy

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2013

Dossier PC n° 08018313M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08018313M0002 a été délivré le 15 juillet 2013 à Cerisy-Buleux (Somme, Hauts-de-France), à l'adresse rue de Cerisy.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 350 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 22/04/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/09/2013, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 779. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, rue de Cerisy, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cerisy-Buleux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 350 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/04/2014. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

15 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2013

Achèvement (DAACT)

22/04/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
22/04/2014
Autorisation
15/07/2013
Chantier (DOC)
30/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
22/04/2014

Localisation du projet à Cerisy-Buleux

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 779. Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cerisy-Buleux.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 779

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cerisy-Buleux Code postal 80140 Identifiant INSEE 80183
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 350 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RAMBURELLES (80140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08018313M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80183 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 juillet 2013
Date de dépôt 22/04/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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