Permis de construire n° 07846621G0038 à Orgeval pour 81 m² de logement, route de Quarante Sous
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 octobre 2021
Dossier PC n° 07846621G0038
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07846621G0038 a été délivré le 8 octobre 2021 à Orgeval (Yvelines, Île-de-France), à l'adresse route de Quarante Sous.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/03/2023, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AK 47. La base compte 12 autres dossiers pour la même voie, route de Quarante Sous, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 526 permis de construire et déclarations préalables à Orgeval référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
8 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Localisation du projet à Orgeval
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orgeval Code postal 78630 Identifiant INSEE 78466
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Total | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORGEVAL (78630)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07846621G0038 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 78466 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 10/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, route de Quarante Sous à Orgeval (78630)
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