Permis de construire Logement N° 0781232100005

Permis de construire n° 0781232100005 à Carrières-sous-Poissy pour 127 m² de logement, Avenue Du Dr Marcel Toubou Lot 1

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2021

Dossier PC n° 0781232100005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Avenue Du Dr Marcel Toubou Lot 1, le permis de construire n° 0781232100005 a été délivré le 22 avril 2021 à Carrières-sous-Poissy (Yvelines, Île-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 436 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM718. Ce dossier est l'un des 218 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carrières-sous-Poissy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

436 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
12/05/2022
Autorisation
22/04/2021
3
Chantier (DOC)
12/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carrières-sous-Poissy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM718

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 1

Territoires administratifs

Commune
Carrières-sous-Poissy Code postal 78955 Identifiant INSEE 78123
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURBEVOIE (92400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0781232100005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 avril 2021
Date de dépôt 12/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 436 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Avenue Du Dr Marcel Toubou Lot 1, à Carrières-sous-Poissy (78955).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 avril 2021, ouverture de chantier le 12 mai 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0781232100005, déposé en mairie de Carrières-sous-Poissy.

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