Permis de construire Logement N° 0780482300006

Permis de construire n° 0780482300006 à Bazainville pour 117 m² de logement, 4 chemin de la Fosse

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 juillet 2023

Dossier PC n° 0780482300006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 juillet 2023 à Bazainville (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 0780482300006 porte sur un projet situé 4 chemin de la Fosse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 948 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 22/03/2024, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle I 284. Sur la même voie, chemin de la Fosse, la base recense un autre dossier depuis 2023. Ce dossier fait partie des 81 permis de construire et déclarations préalables à Bazainville référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

948 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/03/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
22/03/2024
Autorisation
10/07/2023
3
Chantier (DOC)
22/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bazainville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

I 284

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bazainville Code postal 78550 Identifiant INSEE 78048
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 948 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTENAY-MALABRY (92290)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0780482300006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 juillet 2023
Date de dépôt 22/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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