Permis de construire Logement N° 0773522000023

Permis de construire n° 0773522000023 à Ozouer-le-Voulgis pour 113 m² de logement, rue Jude de Cresne

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2020

Dossier PC n° 0773522000023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0773522000023, délivré le 27 septembre 2020 à Ozouer-le-Voulgis (Seine-et-Marne, Île-de-France), porte sur un projet situé rue Jude de Cresne.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Sur un terrain de 694 m², le programme représente 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/12/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré Z 306. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, rue Jude de Cresne, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 132 permis de construire et déclarations préalables à Ozouer-le-Voulgis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

694 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
13/12/2020
Autorisation
27/09/2020
3
Chantier (DOC)
13/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ozouer-le-Voulgis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Z 306

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ozouer-le-Voulgis Code postal 77390 Identifiant INSEE 77352
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 694 m², dans un lotissement.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 113 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALFORVILLE (94140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0773522000023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77352 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 septembre 2020
Date de dépôt 13/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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