Permis de construire Logement N° 0773522000005

Permis de construire n° 0773522000005 à Ozouer-le-Voulgis pour 108 m² de logement, lotissement Le Clos des Plaises - Lot 3

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2020

Dossier PC n° 0773522000005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0773522000005 a été délivré le 28 septembre 2020 à Ozouer-le-Voulgis (Seine-et-Marne, Île-de-France), pour un projet situé lotissement Le Clos des Plaises - Lot 3.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 548 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 23/01/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré Z 146P. La base référence 7 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 132 permis de construire et déclarations préalables à Ozouer-le-Voulgis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

548 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
23/01/2021
Autorisation
28/09/2020
3
Chantier (DOC)
23/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ozouer-le-Voulgis

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

Z 146P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Le Clos Des Plaises - Lot 3

Territoires administratifs

Commune
Ozouer-le-Voulgis Code postal 77390 Identifiant INSEE 77352
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 548 m², dans un lotissement.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DURY (80040)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0773522000005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77352 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 septembre 2020
Date de dépôt 23/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle Z 146P à Ozouer-le-Voulgis (77390)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Ozouer-le-Voulgis

Autres types d'autorisations à Ozouer-le-Voulgis