Permis de construire n° 0773371300012 à Noisiel pour 327 m² de locaux, All Des Bois Grande Allee Des Bois
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 septembre 2014
Dossier PC n° 0773371300012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé All Des Bois Grande Allee Des Bois, le permis de construire n° 0773371300012 a été délivré le 26 septembre 2014 à Noisiel (Seine-et-Marne, Île-de-France).
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 327 m² de surface de plancher sur un terrain de 471 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 327 m² en équipements publics.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH69P. Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noisiel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Localisation du projet à Noisiel
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Grande Allee Des Bois
Territoires administratifs
- Commune
- Noisiel Code postal 77186 Identifiant INSEE 77337
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 327 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 327 m² | 327 m² |
| Total | 0 m² | 327 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 327 m² | 327 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 327 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 327 m² | 327 m² |
| Total locaux | 0 m² | 327 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 327 m² | 327 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOISIEL (77186)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0773371300012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77337 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 26 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 10/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |