Permis de construire Logement N° 0771272100016

Permis de construire n° 0771272100016 à Coubert pour 83 m² de logement, 6 rue de la Grenouillère

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2021

Dossier PC n° 0771272100016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0771272100016, délivré le 16 novembre 2021 à Coubert (Seine-et-Marne, Île-de-France), porte sur un projet situé 6 rue de la Grenouillère.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 380 m², le programme représente 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/01/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/02/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 1101. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue de la Grenouillère, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 66 permis de construire et déclarations préalables à Coubert, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

380 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/01/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2022

Achèvement (DAACT)

28/01/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
28/01/2023
Autorisation
16/11/2021
Chantier (DOC)
21/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/01/2023

Localisation du projet à Coubert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coubert Code postal 77170 Identifiant INSEE 77127
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 380 m², dans un lotissement.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRESNES-SUR-MARNE (77410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0771272100016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 novembre 2021
Date de dépôt 28/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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