Permis de construire Logement N° 0771081300067

Permis de construire n° 0771081300067 à Chelles pour 138 m² de logement, 21 chemin du Tour du Bois

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2013

Dossier PC n° 0771081300067

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chelles (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0771081300067 a été délivré le 14 octobre 2013, pour un projet situé 21 chemin du Tour du Bois.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 091 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/01/2014, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 344, AD 818, AD 822. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, chemin du Tour du Bois, la base recense 2 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 383 permis de construire et déclarations préalables à Chelles référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 091 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
27/01/2014
Autorisation
14/10/2013
3
Chantier (DOC)
27/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chelles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD 344 AD 818 AD 822

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chelles Code postal 77500 Identifiant INSEE 77108
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 091 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTENAY-MALABRY (92290)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0771081300067
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 14 octobre 2013
Date de dépôt 27/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles AD 344, AD 818, AD 822 à Chelles (77500)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, chemin du Tour du Bois à Chelles (77500)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chelles

Autres types d'autorisations à Chelles