Permis de construire Logement N° 0770801500001

Permis de construire n° 0770801500001 à Champcenest pour 117 m² de logement, 45E avenue des Peupliers Lot E

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2015

Dossier PC n° 0770801500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0770801500001, délivré le 31 mars 2015 à Champcenest (Seine-et-Marne, Île-de-France), porte sur un projet situé 45E avenue des Peupliers Lot E.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 118 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 21/08/2015, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 555. La voie, avenue des Peupliers, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champcenest.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 118 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

31 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
21/08/2015
Autorisation
31/03/2015
3
Chantier (DOC)
21/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champcenest

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 555. Ce dossier est l'un des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champcenest.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 555

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot E

Territoires administratifs

Commune
Champcenest Code postal 77560 Identifiant INSEE 77080
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 118 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PROVINS (77160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770801500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 mars 2015
Date de dépôt 21/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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