Permis de construire Logement N° 0770532000021

Permis de construire n° 0770532000021 à Brie-Comte-Robert pour 129 m² de logement, 9 allée de la Pierre Blanche

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2020

Dossier PC n° 0770532000021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 septembre 2020 à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0770532000021 porte sur un projet situé 9 allée de la Pierre Blanche.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 10 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 408 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/01/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 649. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, allée de la Pierre Blanche, la base recense un autre dossier depuis 2019. Ce dossier fait partie des 397 permis de construire et déclarations préalables à Brie-Comte-Robert référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

408 m²

Surface existante avant

10 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
26/01/2021
Autorisation
09/09/2020
3
Chantier (DOC)
26/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brie-Comte-Robert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 649

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brie-Comte-Robert Code postal 77170 Identifiant INSEE 77053
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 10 m² existants et construit 129 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 408 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 10 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 10 m² à 129 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 10 m² 129 m² 0 m² 10 m² 0 m² 119 m² 129 m²
Total 10 m² 129 m² 0 m² 10 m² 0 m² 119 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIE-COMTE-ROBERT (77170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770532000021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 septembre 2020
Date de dépôt 26/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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