Permis de construire n° 07667219B0004 à Serqueux pour 121 m² de logement, 385 rue des Bruyeres
Territoire
Seine-Maritime (76)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 28 février 2020
Dossier PC n° 07667219B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07667219B0004 a été délivré le 28 février 2020 à Serqueux (Seine-Maritime, Normandie), à l'adresse 385 rue des Bruyeres.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 884 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/06/2022, soit 2 ans 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 388. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Bruyeres, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 34 permis de construire et déclarations préalables à Serqueux, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
28 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Serqueux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Serqueux Code postal 76440 Identifiant INSEE 76672
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 884 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FORGES-LES-EAUX (76440)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07667219B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 76672 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 28 février 2020 |
| Date de dépôt | 15/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Bruyeres à Serqueux (76440)
L’autre dossier recensé rue des Bruyeres depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.