Permis de construire Logement N° 0742132500003

Permis de construire n° 0742132500003 à Poisy pour 49 m² de logement, 538 Route De Vernod

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2025

Dossier PC n° 0742132500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 538 Route De Vernod, le permis de construire n° 0742132500003 a été délivré le 18 avril 2025 à Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 044 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP63. L'ensemble des 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poisy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/04/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 044 m²

Surface existante avant

293 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

342 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
18/04/2025
2
Autorisation
18/04/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 293 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 342 m²
Total 293 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 342 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POISY (74330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0742132500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 avril 2025
Date de dépôt 18/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 044 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 538 Route De Vernod, à Poisy (74330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 avril 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0742132500003, déposé en mairie de Poisy.

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