Permis de construire Logement N° 0742132500001

Permis de construire n° 0742132500001 à Poisy pour 396 m² de logement, Petit Clos

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2025

Dossier PC n° 0742132500001

Demandeur

MCD

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0742132500001, délivré le 3 juillet 2025 à Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Petit Clos. La demande émane de la société de promotion immobilière MCD.

Ce permis de construire prévoyait une résidence d'un autre type neuve de 2 logements collectifs, tous des T6+. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 396 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 398 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 10/07/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/05/2026, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 3, AK 4. Le catalogue recense 326 permis de construire et déclarations préalables à Poisy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 398 m²

Surface créée

396 m²

Variation nette

+396 m²

Surface totale après

396 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/07/2026. Le chantier a été mené en près de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

3 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

18/05/2026

Achèvement (DAACT)

10/07/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

1 an

Dépôt
10/07/2026
Autorisation
03/07/2025
Chantier (DOC)
18/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
10/07/2026

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK 3 AK 4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Petit Clos

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 2 398 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 396 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 396 m² 0 m² 0 m² 0 m² 396 m² 396 m²
Total 0 m² 396 m² 0 m² 0 m² 0 m² 396 m² 396 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements collectifs. Les 2 logements créés relèvent d'une résidence d'un autre type. Les 2 logements sont tous des T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements collectifs 2
En résidence 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière MCD, une SAS basée à Poisy. Ce demandeur a déposé 4 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 3 communes, avec une première décision en 2013.

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
428699441
SIRET
42869944100013
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
1999
Localisation
POISY (74330)

Autres dossiers de MCD

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0742132500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 3 juillet 2025
Date de dépôt 10/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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