Permis de construire Logement N° 07421318X0021

Permis de construire n° 07421318X0021 à Poisy pour 160 m² de logement, route des Vignes

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2018

Dossier PC n° 07421318X0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07421318X0021, délivré le 31 juillet 2018 à Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé route des Vignes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 923 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/09/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/01/2019, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 25. La voie, route des Vignes, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 326 permis de construire et déclarations préalables à Poisy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

923 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/09/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2019

Achèvement (DAACT)

27/09/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
27/09/2019
Autorisation
31/07/2018
Chantier (DOC)
14/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
27/09/2019

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AI 25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 923 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 160 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRINGY (74370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07421318X0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 31 juillet 2018
Date de dépôt 27/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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