Permis de construire Logement N° 07421318X0014

Permis de construire n° 07421318X0014 à Poisy pour 122 m² de logement, Le Potager Rte de Marny

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2018

Dossier PC n° 07421318X0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07421318X0014, délivré le 16 juillet 2018 à Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Potager Rte de Marny.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 558 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/02/2019, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AV 106. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 326 permis de construire et déclarations préalables à Poisy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

558 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/02/2019
Autorisation
16/07/2018
3
Chantier (DOC)
01/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AV 106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 558 m², avec garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPAGNY (74330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07421318X0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 16 juillet 2018
Date de dépôt 01/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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