Permis de construire Logement N° 0740512600008

Permis de construire n° 0740512600008 à Cercier pour 121,0 m² de logement, 241 route du Pont Drillot

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2026

Dossier PC n° 0740512600008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cercier (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0740512600008 a été délivré le 3 septembre 2026, pour un projet situé 241 route du Pont Drillot.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 121,0 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 846 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 882, 0B 2049. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, route du Pont Drillot, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 22 permis de construire et déclarations préalables à Cercier, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 846 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
03/09/2026
2
Autorisation
03/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cercier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 882 0B 2049

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cercier Code postal 74350 Identifiant INSEE 74051
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 846 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121,0 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOISY (74330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0740512600008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 3 septembre 2026
Date de dépôt 03/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis d’aménager sur les parcelles 0B 882, 0B 2049 à Cercier (74350)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, route du Pont Drillot à Cercier (74350)

L’autre dossier recensé route du Pont Drillot depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cercier

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