Permis de construire Logement N° 07404822B0013

Permis de construire n° 07404822B0013 à Brenthonne pour 178 m² de logement, Route De Vigny

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2022

Dossier PC n° 07404822B0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07404822B0013, délivré le 22 septembre 2022 à Brenthonne (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De Vigny.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 178 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D2062. Ce dossier s'inscrit parmi les 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brenthonne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

178 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

178 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
26/01/2023
Autorisation
22/09/2022
3
Chantier (DOC)
26/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brenthonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D2062

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brenthonne Code postal 74890 Identifiant INSEE 74048
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²
Total 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LULLY (74890)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07404822B0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 septembre 2022
Date de dépôt 26/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 178 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Route De Vigny, à Brenthonne (74890).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 septembre 2022, ouverture de chantier le 26 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07404822B0013, déposé en mairie de Brenthonne.

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